Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOISON HOYEZ = LA TECHNOLOGIE DE LA LIBERTE
HOYEZ

Numéro de dépôt :
92421259
Date de dépôt :
26/05/1992
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
26/05/2002

Présentation de la marque CLOISON HOYEZ = LA TECHNOLOGIE DE LA LIBERTE

Déposée le 26 mai 1992 par HOYEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « CLOISON HOYEZ = LA TECHNOLOGIE DE LA LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est HOYEZ, domicilié(e) Zone Industrielle rue de lille, 59710 AVELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND ANGLE - France.

La marque CLOISON HOYEZ = LA TECHNOLOGIE DE LA LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOISON HOYEZ = LA TECHNOLOGIE DE LA LIBERTE est expirée depuis le 26 mai 2002.

HOYEZ a également déposé les autres marques suivantes : TERTIAL , QUIETO , LUGN , O-E3 , myo , Myo, my openspace , LUCIAL , myO Quieto , KRISTAL , HOYEZ


HOYEZ - Zone Industrielle rue de lille, 59710 AVELIN - France


GRAND ANGLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques; construction transortables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; cables et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres - forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes minerais

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.